Mentions légales

Propriété du site/Éditeur

Ce site internet, à but informatif, est la propriété exclusive de Vosgelis - 2, quai André Barbier - 88 026 Epinal Cedex - Tél 03.29.82.98.11

Immatriculée au RCS Epinal sous le numéro 783 436 660.

Hébergement & administration

Ce site a été conçu et réalisé par la société INOVAGORA (22, rue d'Amiens 60200 Compiègne - tél. 3 44 86 41 30) qui assure sa maintenance et son hébergement.

Directeur de publication

Vosgelis.

Crédits photos

Vosgelis.

Droit de reproduction et droit d'auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.

Création d'un lien hypertexte

Si vous souhaitez créer un lien vers le site internet de Vosgelis, adressez-vous au webmaster. L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Protection des donnés à caractère personnel

Voir la page CNIL.

Mise en garde

Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. Vosgelis ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d’un virus sur son portail Internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.
Les utilisateurs du site ont la possibilité d'informer le webmaster du site de toute omission ou erreur.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

 

eZ Publish™ copyright © 1999-2024 eZ Systems AS